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Bienvenue sur le site conjoint des SCOT de la Dombes et du Val de Saône Dombes

Ressources communes

SYNDICAT MIXTE (SCOT) « VAL DE SAONE-DOMBES »

Pièces du SCoT révisé, approuvé le 20 février 2020 consultables en cliquant ICI

Pièces du SCoT de 2006, modifié en 2010 et en 2013, consultables ci-dessous :

 Le Document d’Aménagement Commercial (DAC) 

Téléchargez le DAC, intégré au SCoT par délibération du 28 mars 2013. Il annule et remplace les orientations du SCoT en matière d’aménagement commercial.

 Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) « Val de Saône-Dombes »

Téléchargez les différentes pièces du SCOT dans sa version modifiée le 18 février 2010.

  • Le Document d’Orientations Générales : DOG complet (Pdf – 16,1 Mo) ou par chapitre:  › Introduction (Pdf – 1 Mo)                › Habitat et cadre de vie (Pdf – 5,6 Mo)                › Dynamiques économiques (Pdf – 3,8 Mo)                      › Organisation et fonctionnement (Pdf – 4,1 Mo)                › Synthèse et annexes (Pdf – 4,6 Mo)
  • Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable : PADD complet (Pdf – 1,2 Mo)
  • Le rapport de Présentation : Rapport complet (Pdf – 12,8 Mo)ou par chapitre:                                                                                    › Chapitre 1 (Pdf – 1,9 Mo)       › Chapitre 2 (Pdf – 4,9 Mo)         › Chapitre 3 à 6 (Pdf – 3,9 Mo)        › Annexes (Pdf – 2,2 Mo)

Les modifications du SCOT « Val de Saône-Dombes »

Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT approuvé par délibération le 18 février 2010.

  • Le dossier de modification complet (Pdf – 26,5 Mo) ou par chapitre :                                                                                                    › Chapitre 1 (Pdf – 843 ko)                  › Chapitre 2, Section 1 (Pdf – 2,5 Mo)                  › Chapitre 2, Section 2 et 3 (Pdf – 3,5 Mo)                   › Chapitre 3 (Pdf – 660 Ko)           › Annexes 1-2 (Pdf – 8,2 Mo)           › Annexes 2 (Pdf – 7 Mo)           › Annexes 2 fin (Pdf – 7 Mo)
  • La délibération du 18 février 2010

Téléchargez le dossier de modification n°2 du SCoT approuvé par délibération le 28 mars 2013, visant à intégrer le DAC dans le SCoT.

 « Le SCoT pour les habitants »

Téléchargez ce dépliant (Pdf – 885 Ko) pour comprendre le SCoT, son rôle, ses orientations.

 Guide « Le SCoT en pratique »

Prenez connaissance de ce guide pratique (Pdf – 16 Mo) pour comprendre les grandes orientations d’aménagement contenues dans le SCOT et les prendre en compte dans les documents d’urbanisme (P.L.U.) et les futurs projets d’aménagement.

› Partie A (Pdf – 3,5 Mo)      › Partie B (Pdf – 5,3 Mo)      › Partie C (Pdf – 7 Mo)      › Partie D (Pdf – 6 Mo)      › Partie E (Pdf – 5,5 Mo)

 Suivi du SCOT « Val de Saône-Dombes »

Téléchargez l’ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT Val de Saône Dombes.

 Actes administratifs

Téléchargez le recueil des actes administratifs de l’année 200920102011, du 01/01/2012 au 30/04/2013, du 01/05/2013 au 31/12/2014, de l’année 2015 201620172018 et 2019

SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE « LA DOMBES » 

 Le Schéma de COhérence Territoriale de « la Dombes »

Téléchargez les différentes pièces du SCOT « Dombes » approuvé en 2006 et intégrant la modification du 2 mars 2010

 La modification du Schéma de COhérence Térritoriale (SCOT) de la Dombes

Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT soumis à  enquête publique en novembre 2010 et approuvé le 2 mars 2010

 Les orientations du SCOT de « la Dombes »

Prenez connaissance des grandes orientations d’aménagement retenues dans le SCOT de la Dombes, à prendre en compte dans les documents d’urbanisme locaux (ex : plans locaux d’urbanisme – PLU).

  • Liste des orientations du SCOT (2010)
  • Les enjeux du SCOT par commune

 Suivi du SCOT de « la Dombes »

Téléchargez l’ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT de la Dombes. 

LES RESSOURCES DE L’INTERSCOT