SYNDICAT MIXTE (SCOT) « VAL DE SAONE-DOMBES »
Pièces du SCoT révisé, approuvé le 20 février 2020 consultables en cliquant ICI
Pièces du SCoT de 2006, modifié en 2010 et en 2013, consultables ci-dessous :
Le Document d’Aménagement Commercial (DAC)
Téléchargez le DAC, intégré au SCoT par délibération du 28 mars 2013. Il annule et remplace les orientations du SCoT en matière d’aménagement commercial.
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) « Val de Saône-Dombes »
Téléchargez les différentes pièces du SCOT dans sa version modifiée le 18 février 2010.
- Le Document d’Orientations Générales : DOG complet (Pdf – 16,1 Mo) ou par chapitre: › Introduction (Pdf – 1 Mo) › Habitat et cadre de vie (Pdf – 5,6 Mo) › Dynamiques économiques (Pdf – 3,8 Mo) › Organisation et fonctionnement (Pdf – 4,1 Mo) › Synthèse et annexes (Pdf – 4,6 Mo)
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable : PADD complet (Pdf – 1,2 Mo)
- Le rapport de Présentation : Rapport complet (Pdf – 12,8 Mo)ou par chapitre: › Chapitre 1 (Pdf – 1,9 Mo) › Chapitre 2 (Pdf – 4,9 Mo) › Chapitre 3 à 6 (Pdf – 3,9 Mo) › Annexes (Pdf – 2,2 Mo)
Les modifications du SCOT « Val de Saône-Dombes »
Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT approuvé par délibération le 18 février 2010.
- Le dossier de modification complet (Pdf – 26,5 Mo) ou par chapitre : › Chapitre 1 (Pdf – 843 ko) › Chapitre 2, Section 1 (Pdf – 2,5 Mo) › Chapitre 2, Section 2 et 3 (Pdf – 3,5 Mo) › Chapitre 3 (Pdf – 660 Ko) › Annexes 1-2 (Pdf – 8,2 Mo) › Annexes 2 (Pdf – 7 Mo) › Annexes 2 fin (Pdf – 7 Mo)
- La délibération du 18 février 2010
Téléchargez le dossier de modification n°2 du SCoT approuvé par délibération le 28 mars 2013, visant à intégrer le DAC dans le SCoT.
« Le SCoT pour les habitants »
Téléchargez ce dépliant (Pdf – 885 Ko) pour comprendre le SCoT, son rôle, ses orientations.
Guide « Le SCoT en pratique »
Prenez connaissance de ce guide pratique (Pdf – 16 Mo) pour comprendre les grandes orientations d’aménagement contenues dans le SCOT et les prendre en compte dans les documents d’urbanisme (P.L.U.) et les futurs projets d’aménagement.
› Partie A (Pdf – 3,5 Mo) › Partie B (Pdf – 5,3 Mo) › Partie C (Pdf – 7 Mo) › Partie D (Pdf – 6 Mo) › Partie E (Pdf – 5,5 Mo)
Suivi du SCOT « Val de Saône-Dombes »
Téléchargez l’ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT Val de Saône Dombes.
- Indicateurs Interscot « Habitat » (fiche Val de Saône-Dombes)
- Indicateurs Interscot « Occupation du sol » (fiche Val de Saône-Dombes)
Actes administratifs
Téléchargez le recueil des actes administratifs de l’année 2009, 2010, 2011, du 01/01/2012 au 30/04/2013, du 01/05/2013 au 31/12/2014, de l’année 2015 , 2016, 2017, 2018 et 2019
SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE « LA DOMBES »
Le Schéma de COhérence Territoriale de « la Dombes »
Téléchargez les différentes pièces du SCOT « Dombes » approuvé en 2006 et intégrant la modification du 2 mars 2010
- Le Rapport de présentation
- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Le Document d’Orientations Générales (DOG)
- La carte de synthèse des orientations générales
La modification du Schéma de COhérence Térritoriale (SCOT) de la Dombes
Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT soumis à enquête publique en novembre 2010 et approuvé le 2 mars 2010
- La délibération du 02 mars 2010 approuvant la modification
- Le dossier de modification n°1 approuvé le 02 mars 2010
Les orientations du SCOT de « la Dombes »
Prenez connaissance des grandes orientations d’aménagement retenues dans le SCOT de la Dombes, à prendre en compte dans les documents d’urbanisme locaux (ex : plans locaux d’urbanisme – PLU).
- Liste des orientations du SCOT (2010)
- Les enjeux du SCOT par commune
Suivi du SCOT de « la Dombes »
Téléchargez l’ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT de la Dombes.
- Indicateurs Interscot «Habitat»
- Indicateurs Interscot «Occupation du sol»
- Le logement dans le territoire du SCOT (INSEE 2006)
LES RESSOURCES DE L’INTERSCOT
- Démographie
- Emploi
- Mobilité
- Habitat et formes urbaines
- Espaces naturels et agricoles
- Polarités et RER
- Développement économique
- Commerce
- Saint Etienne (SCOT Sud Loire), 14 décembre 2006
- Château de Césarges (SCOT Nord Isère), 22 mai 2007
- Saint-Romain-en-Gal (SCOT Rives du Rhône), 27 novembre 2007
- Château de Saint-Bernard (SCOT Val de Saône-Dombes), 11 juin 2009
- Lyon (SCOT de l’Agglomération Lyonnaise), 6 mai 2010
- Indicateurs Habitat: Dombes, Val de Saône-Dombes, autres SCOT
- Indicateurs Occupation des sols: Dombes, Val de Saône-Dombes, autres SCOT
- Indicateurs de Suivi des zones d’activité métropolitaines
- Lettre Inter-scot n°1
- Lettre Inter-scot n°2
- Lettre Inter-scot n°3
- Lettre Inter-scot n°4
- Lettre Inter-scot n°5
- Lettre Inter-scot n°6
- Lettre Inter-scot n°7
- Lettre Inter-scot n°8
- Lettre Inter-scot n°9
- Lettre Inter-scot n°10