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Le 2 juillet 2020, Jean-Claude DESCHIZEAUX a été élu président du syndicat mixte.
1ère vice-présidente : Carole BONTEMPS-HESDIN
2ème vice-présidente : Marie-Monique THIVOLLE
REVISION DU SCoT
Le SCoT a été approuvé le 20 février 2020. Consultez la délibération et les pièces constitutives du SCoT :
Rapport de présentation tome 1
Rapport de présentation tome 2
Annexe 1 : chapitre commun de l’inter-Scot
Annexe 2 : diagnostic agricole
Consultez le rapport, les conclusions et les annexes au rapport du commissaire enquêteur ; ou sur le registre dématérialisé, onglet « rapport » https://www.registredemat.fr/enquetepublique-scotvaldesaonedombes
Consultez l’arrêté du président ici
Consultez l’avis ici
Registre dématérialisé :
https://www.registredemat.fr/enquetepublique-scotvaldesaonedombesDossier d’enquête publique :
Rapport de présentation – tome 1Rapport de présentation – tome 2PADDDOODAACAnnexe 1 – chapitre commun de l’inter-ScotAnnexe 2 – diagnostic agricoleBilan de la concertation
Avis des personnes publiques associées et de l’autorité environnementaleRecueil des pièces administratives
> Retour sur la réunion publique de présentation du document d’orientation et d’objectifs (DOO) le mardi 11 juin 2019 à 18h30, salle des fêtes de Fareins – Affiche
> Retour sur la réunion publique de présentation du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du 1er octobre 2018 – affiche compte rendu et support
Le 24 mai 2018, les élus ont débattu sur les grandes orientations à retenir pour le territoire horizon 2035. Vous pouvez consulter la délibération.
Retour sur la réunion publique qui s’est tenue le 11 juillet 2017 dans la salle des fêtes de Fareins : vous pouvez consulter les enjeux présentés, le compte rendu.
Le 2 juillet 2014, le comité syndical a tiré les conclusions de l’analyse de la mise en oeuvre du SCoT Val de Saône-Dombes. Le rapport et la délibération sont disponibles en téléchargement.
Téléchargez également la délibération prescrivant la révision du SCoT, les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.
→ Disponible (notamment) en téléchargement