Actualité
Inscrivez-vous à notre webinaire !
Pour alimenter les SCoT de la Dombes et du Val de Saône-Dombes sur les questions des paysages et des énergies renouvelables, échangeons et réfléchissons ensemble :
- Quelles sont nos perceptions des paysages de la Dombes et du Val de Saône ?
- Comment évoluent-ils ?
- Quelle trajectoire vertueuse pour garantir la qualité du cadre de vie dans le futur ?
- Comment intégrer les énergies renouvelables sur les territoires de la Dombes et du Val de Saône ?
- Quelles sont vos priorités pour agir sur les paysages ?
Nous vous invitons à participer à un webinaire le mercredi 26 novembre 2025, à 19h00 animé par Bertrand Folléa, paysagiste-urbaniste, directeur de la chaire Paysage et Energie à l’école du Paysage de Versailles-Marseille, et Johane Romer du cabinet Folléa Gautier.
Pour vous inscrire et recevoir le lien de connexion, scannez le QR code ou écrivez-nous à l’adresse suivante : scotsaonedombes@outlook.com
Les SCoT Val de Saône-Dombes et de la Dombes ont lancé une étude conjointe pour réfléchir au devenir de leurs paysages et organiser l’implantation des énergies renouvelables sur leur territoire.
Ce travail alimentera et complètera les documents d’urbanisme et opérationnels existants : SCoT, PLU, PCAET, …
Subvention Fonds vert 20% : 12 483 euros
Subvention FEADER 60% : 37 447,5 euros
Grande enquête mobilité : nous avons besoin de vous !
Une grande enquête d’utilité publique est en cours près de chez vous.
Pilotée par SYTRAL Mobilités, en partenariat avec une vingtaine d’acteurs publics, dont le syndicat mixte Val de Saône-Dombes.
L’enquête se déroulera jusqu’en avril 2026, dans 564 communes des territoires lyonnais, des départements de l’Ain et de l’Isère.
L’objectif : comprendre vos déplacements quotidiens pour mieux répondre à vos besoins.
Pour permettre de récolter suffisamment d’indices et de disposer d’un échantillon représentatif, 30 000 personnes ont été tirées au sort. Si vous en faites partie, vous serez contactés par SMS ou par courrier, pour un entretien téléphonique avec l’un des 200 enquêteurs accrédités, dans les prochaines semaines. Merci de leur réserver le meilleur accueil.
Votre participation est essentielle. Plus nous aurons d’informations, plus les résultats seront pertinents pour imaginer des solutions efficaces pour vous faciliter la vie.
+ d’informations sur sytral-mobilites.fr/fr/enquete-mobilite.html
Prochain comité syndical : le 10 décembre 2025
REVISION DU SCoT
Le SCoT a été approuvé le 20 février 2020. Consultez la délibération et les pièces constitutives du SCoT :
Rapport de présentation tome 1
Rapport de présentation tome 2
Annexe 1 : chapitre commun de l’inter-Scot
Annexe 2 : diagnostic agricole
Consultez le rapport, les conclusions et les annexes au rapport du commissaire enquêteur ; ou sur le registre dématérialisé, onglet « rapport » https://www.registredemat.fr/enquetepublique-scotvaldesaonedombes
Consultez l’arrêté du président ici
Consultez l’avis ici
Registre dématérialisé :
https://www.registredemat.fr/enquetepublique-scotvaldesaonedombesDossier d’enquête publique :
Rapport de présentation – tome 1Rapport de présentation – tome 2PADDDOODAACAnnexe 1 – chapitre commun de l’inter-ScotAnnexe 2 – diagnostic agricoleBilan de la concertation
Avis des personnes publiques associées et de l’autorité environnementaleRecueil des pièces administratives
> Retour sur la réunion publique de présentation du document d’orientation et d’objectifs (DOO) le mardi 11 juin 2019 à 18h30, salle des fêtes de Fareins – Affiche
> Retour sur la réunion publique de présentation du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du 1er octobre 2018 – affiche compte rendu et support
Le 24 mai 2018, les élus ont débattu sur les grandes orientations à retenir pour le territoire horizon 2035. Vous pouvez consulter la délibération.
Retour sur la réunion publique qui s’est tenue le 11 juillet 2017 dans la salle des fêtes de Fareins : vous pouvez consulter les enjeux présentés, le compte rendu.
Le 2 juillet 2014, le comité syndical a tiré les conclusions de l’analyse de la mise en oeuvre du SCoT Val de Saône-Dombes. Le rapport et la délibération sont disponibles en téléchargement.
Téléchargez également la délibération prescrivant la révision du SCoT, les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.
→ Disponible (notamment) en téléchargement
Délibérations 2024 :
2024 03 02 Compte de gestion 2023
2024 03 06 Convention de groupement de commande CC Dombes
2024 03 001 Fongibilité des crédits
2024 03 002 DOB
2024 09 01 Demandes de subvention
2024 10 01 Nouveau membre du bureau
Délibérations 2025 :
2025 02 01 Fongibilité des crédits
2025 03 02 Compte de gestion 2024