Actualité
Les SCoT Val de Saône-Dombes et de la Dombes ont lancé une consultation conjointe pour réfléchir au devenir de leurs paysages et organiser l’implantation des énergies renouvelables sur leur territoire.
Ce travail alimentera et complètera les documents d’urbanisme et opérationnels existants : SCoT, PLU, PCAET, …
Nouvelle adresse e-mail : contact@scotvsd.fr
Le 2 juillet 2020, Jean-Claude DESCHIZEAUX a été élu président du syndicat mixte.
1ère vice-présidente : Carole BONTEMPS-HESDIN
2ème vice-présidente : Marie-Monique THIVOLLE
REVISION DU SCoT
Le SCoT a été approuvé le 20 février 2020. Consultez la délibération et les pièces constitutives du SCoT :
Rapport de présentation tome 1
Rapport de présentation tome 2
Annexe 1 : chapitre commun de l’inter-Scot
Annexe 2 : diagnostic agricole
Consultez le rapport, les conclusions et les annexes au rapport du commissaire enquêteur ; ou sur le registre dématérialisé, onglet « rapport » https://www.registredemat.fr/enquetepublique-scotvaldesaonedombes
Consultez l’arrêté du président ici
Consultez l’avis ici
Registre dématérialisé :
https://www.registredemat.fr/enquetepublique-scotvaldesaonedombesDossier d’enquête publique :
Rapport de présentation – tome 1Rapport de présentation – tome 2PADDDOODAACAnnexe 1 – chapitre commun de l’inter-ScotAnnexe 2 – diagnostic agricoleBilan de la concertation
Avis des personnes publiques associées et de l’autorité environnementaleRecueil des pièces administratives
> Retour sur la réunion publique de présentation du document d’orientation et d’objectifs (DOO) le mardi 11 juin 2019 à 18h30, salle des fêtes de Fareins – Affiche
> Retour sur la réunion publique de présentation du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du 1er octobre 2018 – affiche compte rendu et support
Le 24 mai 2018, les élus ont débattu sur les grandes orientations à retenir pour le territoire horizon 2035. Vous pouvez consulter la délibération.
Retour sur la réunion publique qui s’est tenue le 11 juillet 2017 dans la salle des fêtes de Fareins : vous pouvez consulter les enjeux présentés, le compte rendu.
Le 2 juillet 2014, le comité syndical a tiré les conclusions de l’analyse de la mise en oeuvre du SCoT Val de Saône-Dombes. Le rapport et la délibération sont disponibles en téléchargement.
Téléchargez également la délibération prescrivant la révision du SCoT, les objectifs poursuivis et les modalités de concertation.
→ Disponible (notamment) en téléchargement
Délibérations 2024 :
2024 03 02 Compte de gestion 2023
2024 03 06 Convention de groupement de commande CC Dombes
2024 03 001 Fongibilité des crédits
2024 03 002 DOB