SYNDICAT MIXTE (SCOT) « VAL DE SAONE-DOMBES »

Le Document d'Aménagement Commercial (DAC)

Téléchargez le DAC, intégré au SCoT par délibération du 28 mars 2013. Il annule et remplace les orientations du SCoT en matière d'aménagement commercial.

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) « Val de Saône-Dombes »

Téléchargez les différentes pièces du SCOT dans sa version modifiée le 18 février 2010.


Les modifications du SCOT « Val de Saône-Dombes »

Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT approuvé par délibération le 18 février 2010.

 

Téléchargez le dossier de modification n°2 du SCoT approuvé par délibération le 28 mars 2013, visant à intégrer le DAC dans le SCoT.


« Le SCoT pour les habitants »

Téléchargez ce dépliant (Pdf - 885 Ko) pour comprendre le SCoT, son rôle, ses orientations.

Guide « Le SCoT en pratique »

Prenez connaissance de ce guide pratique (Pdf - 16 Mo) pour comprendre les grandes orientations d'aménagement contenues dans le SCOT et les prendre en compte dans les documents d'urbanisme (P.L.U.) et les futurs projets d'aménagement.

Partie A (Pdf - 3,5 Mo)      › Partie B (Pdf - 5,3 Mo)      › Partie C (Pdf - 7 Mo)      › Partie D (Pdf - 6 Mo)      › Partie E (Pdf - 5,5 Mo)

Suivi du SCOT « Val de Saône-Dombes »

Téléchargez l'ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT Val de Saône Dombes.



Actes administratifs

Téléchargez le recueil des actes administratifs de l'année 2009, 2010, 2011, du 01/01/2012 au 30/04/2013, du 01/05/2013 au 31/12/2014, de l'année 2015 et 2016

SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE « LA DOMBES »

Le Schéma de COhérence Territoriale de « la Dombes »

Téléchargez les différentes pièces du SCOT « Dombes » approuvé en 2006 et intégrant la modification du 2 mars 2010



La modification du Schéma de COhérence Térritoriale (SCOT) de la Dombes

Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT soumis à  enquête publique en novembre 2010 et approuvé le 2 mars 2010


Les orientations du SCOT de « la Dombes »

Prenez connaissance des grandes orientations d'aménagement retenues dans le SCOT de la Dombes, à prendre en compte dans les documents d'urbanisme locaux (ex : plans locaux d'urbanisme - PLU).



Suivi du SCOT de « la Dombes »

Téléchargez l'ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT de la Dombes.

 

LES RESSOURCES DE L'INTERSCOT