Ressources communes
SYNDICAT MIXTE (SCOT) « VAL DE SAONE-DOMBES »
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) « Val de Saône-Dombes »
Téléchargez les différentes pièces du SCOT dans sa version modifiée le 18 février 2010.
- Le Document d'Orientations Générales : DOG complet (Pdf - 16,1 Mo) ou par chapitre: › Introduction (Pdf - 1 Mo) › Habitat et cadre de vie (Pdf - 5,6 Mo) › Dynamiques économiques (Pdf - 3,8 Mo) › Organisation et fonctionnement (Pdf - 4,1 Mo) › Synthèse et annexes (Pdf - 4,6 Mo)
- Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable : PADD complet (Pdf - 1,2 Mo)
- Le rapport de Présentation : Rapport complet (Pdf - 12,8 Mo) ou par chapitre: › Chapitre 1 (Pdf - 1,9 Mo) › Chapitre 2 (Pdf - 4,9 Mo) › Chapitre 3 à 6 (Pdf - 3,9 Mo) › Annexes (Pdf - 2,2 Mo)
La modification du SCOT « Val de Saône-Dombes »
Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT approuvé par délibération le 18 février 2010.
- Le dossier de modification complet (Pdf - 26,5 Mo) ou par chapitre : › Chapitre 1 (Pdf - 843 ko) › Chapitre 2, Section 1 (Pdf - 2,5 Mo) › Chapitre 2, Section 2 et 3 (Pdf - 3,5 Mo) › Chapitre 3 (Pdf - 660 Ko) › Annexes 1-2 (Pdf - 8,2 Mo) › Annexes 2 (Pdf - 7 Mo) › Annexes 2 fin (Pdf - 7 Mo)
- La délibération du 18 février 2010
« Le SCoT pour les habitants »
Téléchargez ce dépliant (Pdf - 885 Ko) pour comprendre le SCoT, son rôle, ses orientations.
Guide « Le SCoT en pratique »
Prenez connaissance de ce guide pratique (Pdf - 16 Mo) pour comprendre les grandes orientations d'aménagement contenues dans le SCOT et les prendre en compte dans les documents d'urbanisme (P.L.U.) et les futurs projets d'aménagement.
› Partie A (Pdf - 3,5 Mo) › Partie B (Pdf - 5,3 Mo) › Partie C (Pdf - 7 Mo) › Partie D (Pdf - 6 Mo) › Partie E (Pdf - 5,5 Mo)
Suivi du SCOT « Val de Saône-Dombes »
Téléchargez l'ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT Val de Saône Dombes.
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Indicateurs Interscot « Habitat » (fiche Val de Saône-Dombes)
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Indicateurs Interscot « Occupation du sol » (fiche Val de Saône-Dombes)
Actes administratifs
Téléchargez le recueil des actes administratifs de l'année 2009, 2010, 2011.
SYNDICAT MIXTE DU SCOT DE « LA DOMBES »
Le Schéma de COhérence Territoriale de « la Dombes »
Téléchargez les différentes pièces du SCOT « Dombes » approuvé en 2006 et intégrant la modification du 2 mars 2010
La modification du Schéma de COhérence Térritoriale (SCOT) de la Dombes
Téléchargez le dossier de modification n°1 du SCoT soumis à enquête publique en novembre 2010 et approuvé le 2 mars 2010
- La délibération du 02 mars 2010 approuvant la modification
- Le dossier de modification n°1 approuvé le 02 mars 2010
Les orientations du SCOT de « la Dombes »
Prenez connaissance des grandes orientations d'aménagement retenues dans le SCOT de la Dombes, à prendre en compte dans les documents d'urbanisme locaux (ex : plans locaux d'urbanisme - PLU).
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Liste des orientations du SCOT (2010)
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Les enjeux du SCOT par commune
Suivi du SCOT de « la Dombes »
Téléchargez l'ensemble des travaux relatifs au suivi-évaluation du SCOT de la Dombes.
LES RESSOURCES DE L'INTERSCOT
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Indicateurs Habitat: Dombes, Val de Saône-Dombes, autres SCOT
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Indicateurs de Suivi des zones d'activité métropolitaines
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Cahiers prospectifs
Téléchargez les analyses prospectives sur les devenirs possibles de la métropole lyonnaise, sur trois types de dynamiques.
Chapitre commun métropolitain
Découvrez les grands principes d'aménagement partagés par les 11 SCOTs de la métropole lyonnaise et consignés dans un document fondateur : le Chapitre commun de l'Interscot .
Livrets métropolitains
Découvrez une analyse partagée par les onze SCOTs des enjeux métropolitains relatifs à diverses thématiques.
Rencontre des Présidents
Organisées régulièrement afin de débattre de problématiques communes, les Rencontres des Présidents de SCOT sont l'occasion de s'accorder sur des pistes d'action partagées. Téléchargez les actes de ces rencontres.
Indicateurs de suivi
Depuis 2008, l'Interscot s'engage dans le suivi-évaluation des SCOTs. Prenez connaissance des analyses comparées à l'échelle Interscot et des synthèses produites pour chaque SCOT.
Lettres de l'Interscot
AUTRES RESSOURCES
La Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'aire métropolitaine lyonnaise, avec laquelle les SCOTs Dombes et Val de Saône-Dombes doivent être compatibles.
Le SDAGE Rhône-Méditerranée 2010-2015, qui s'applique à l'échelle des territoires Dombes et Val de Saône-Dombes.